Cycle de vie d’un dossier

Le cycle de vie d’un dossier s’articule en plusieurs étapes qui vont de son dépôt à son achèvement.

Votre dossier suivra les étapes suivantes :

Cycle de vie d’un dossier de demande de subvention à la CTM

 

1- Montage de votre projet et de votre dossier Réponse aux appels à projets

2- Dépôt de votre dossier (Attestation de dépôt)

3- Instruction de vos demandes de subvention (Accusé de réception du dossier complet)

4- La programmation et la notification

5- Suivi du dossier

6- Paiement et Contrôle de service fait (CSF), Visite sur place, Certificat de paiement

7- Archivage

Cycle de vie d’un dossier de demande de subvention à la DIECCTE (FSE)

Chaque phase du dossier doit être validée ou recevoir un avis favorable pour passer à l’étape suivante.