Espace de téléchargement

Documents disponibles en ligne

 Vous pouvez télécharger ici les documents suivants en cliquant simplement sur leur intitulé.

REGLEMENTATION

• Programme Opérationnel FEDER-FSE CTM 2014-2020
• Programme Opérationnel FSE Martinique Etat 2014-2020
• Programme Opérationnel FEAMP Martinique 2014-2020
• Programme de Développement Rural de la Martinique 2014-2020
• RÈGLEMENT (UE) N° 1303/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
• RÈGLEMENT (UE) N° 1301/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
• RÈGLEMENT (UE) N° 1303/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
• RÈGLEMENT (UE) N° 1304/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
• RÈGLEMENT (UE) N° 1305/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL 
• RÈGLEMENT (UE) N° 508/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
• Décret no 2016-279 du 8 mars 2016 
• Arrêté du 8 mars 2016
• Arrêté du 25 janvier 2017 
• Vademecum des aides d’Etat
• Aides d’Etat en faveur des infrastructures
• Etat d’avancement PO FSE ETAT 2014 – 2020 Martinique (mai 2017)
• Etat d’avancement PO IEJ National 2014 – 2015 – Volet Martinique (mai 2017)
• Décret n° 2014-1751 du 30 décembre 2014
• Décret n°2015-1138 du 14 septembre 2015

FEDER

• Programme Opérationnel FEDER-FSE CTM 2014-2020
• Document de mise en oeuvre (DOMO)
• Formulaire demande aide européenne FEDER-FSE
• Notice demande aide européenne FEDER-FSE
• Annexe 1 – Plan de financement – Dépenses prévisionnelles
• Annexe 2 – Plan de financement – Ressources prévisionnelles
• Annexe 3 – Indicateurs
• Critères de sélection PO FEDER – FSE Programmation 2014 – 2020
• Liste des bénéficiaires FEDER – FSE

FEADER

• Programme de Développement Rural de la Martinique 2014-2020
• Critères de sélection PO FEADER – Programmation 2014 – 2020
• MAR_3.1.1_Formulaire de demande d’aide
• MAR_3.1.1_Notice d’information pour le remplissage du formulaire de demande
• MAR_3.1.1_Formulaire de demande de paiement
• MAR_3.1.1_Notice d’information pour le remplissage du formulaire de demande de paiement
• MAR_3.2.1_Formulaire de demande d’aide
• MAR_3.2.1_Notice d’information pour le remplissage du formulaire de demande
• MAR_4.1.1_Formulaire de demande de subvention
• MAR_4.1.1_Notice à l’attention des bénéficiaires potentiels de l’aide
• MAR_4.1.1_Formulaire de demande de paiement
• MAR_4.1.1_Notice d’information pour le remplissage du formulaire de demande de paiement
• MAR_4.2.1_Formulaire de demande d’aide
• MAR_4.2.1_Notice à l’attention des bénéficiaires potentiels de l’aide
• MAR_4.2.1_Formulaire de demande de paiement
• MAR_4.2.1_Notice d’information pour le remplissage du formulaire de demande de paiement
• MAR_4.3.2_Formulaire de demande d’aide
• MAR_4.3.2_Notice d’information pour le remplissage du formulaire de demande
• MAR_4.4.1_Formulaire de demande d’aide
• MAR_4.4.1_Notice d’information pour le remplissage du formulaire de demande
• MAR_5.1.1_Formulaire de demande d’aide
• MAR_5.1.1_Notice d’information pour le remplissage du formulaire de demande
• MAR_6.1_Formulaire de demande d’aide
• MAR_6.1_Notice d’information pour le remplissage du formulaire de demande
• MAR_6.1_Formulaire de demande de modification du projet
• MAR_6.1_Plan d’Entreprise
• MAR_6.1_Notice d’information pour le remplissage du Plan d’Entreprise
• MAR_6.1_Formulaire de demande de paiement de la Dotation Jeune Agriculteur (premier versement)
• MAR_6.1_Formulaire de demande de paiement de la Dotation Jeune Agriculteur (deuxième versement)
• MAR_6.1_Notice d’information pour le remplissage des formulaires de demande de paiement
• MAR_6.2.1_Formulaire de demande d’aide
• MAR_6.2.1_Notice d’information pour le remplissage du formulaire de demande
• MAR_6.3.1_Formulaire de demande d’aide
• MAR_6.3.1_Notice d’information pour le remplissage du formulaire de demande
• MAR_6.3.1_Plan d’Entreprise
• MAR_6.3.1_Notice d’information pour le remplissage du Plan d’Entreprise
• MAR_6.3.1_Formulaire de demande de paiement
• MAR_6.3.1_Notice d’information pour le remplissage du formulaire de demande de paiement
• MAR_6.4.1_Formulaire de demande d’aide
• MAR_6.4.1_Notice d’information pour le remplissage du formulaire de demande
• MAR_7.1.1_Formulaire de demande d’aide
• MAR_7.1.1_Notice d’information pour le remplissage du formulaire de demande
• MAR_7.1.1_Formulaire de demande de paiement
• MAR_7.1.1_Notice d’information pour le remplissage des formulaires de demande de paiement
• MAR_7.3.1_Formulaire de demande d’aide
• MAR_7.3.1_Notice d’information pour le remplissage du formulaire de demande
• MAR_7.5.1_Formulaire de demande d’aide
• MAR_7.5.1_Notice d’information pour le remplissage du formulaire de demande
• MAR_8.4.1_Formulaire de demande d’aide
• MAR_8.4.1_Notice d’information pour le remplissage du formulaire de demande
• MAR_8.5.1_Formulaire de demande d’aide
• MAR_8.5.1_Notice d’information pour le remplissage du formulaire de demande
• MAR_8.6.1_Formulaire de demande d’aide
• MAR_8.6.1_Notice d’information pour le remplissage du formulaire de demande
• MAR_8.6.2_Formulaire de demande d’aide
• MAR_8.6.2_Notice d’information pour le remplissage du formulaire de demande
• MAR_8.6.2_Formulaire de demande de paiement
• MAR_8.6.2_Notice d’information pour le remplissage des formulaires de demande de paiement
• MAR_19.1_Formulaire de demande d’aide
• MAR_19.1_Notice d’information pour le remplissage du formulaire de demande
• MAR_19.1_Formulaire de demande de paiement
• MAR_19.1_Notice d’information pour le remplissage du formulaire de demande de paiement
• MAR_19.4.1_Formulaire de demande d’aideMAR_1941_17_05_24_DemandeAide_V01
• MAR_19.4.1_Notice d’information pour le remplissage du formulaire de demandeMAR_1941_17_05_24_NoticeAide_V01
• MAR_19.4.1_Formulaire de demande de paiement
• MAR_19.4.1_Notice d’information pour le remplissage des formulaires de demande de paiement
• MAR_19.4.1_Annexe Respect de la Commande publique LEADER
• MAR_20.1_Formulaire de demande d’aide
• MAR_20.1_Notice d’information pour le remplissage du formulaire de demande
• MAR_20.1_Formulaire de demande de paiement
• MAR_20.1_Notice d’information pour le remplissage des formulaires de demande de paiement
• Liste des bénéficiaires FEADER

FSE

• Programme Opérationnel FEDER-FSE CTM 2014-2020
• Programme Opérationnel FSE Martinique Etat 2014-2020
• Présentation synthétique du PO FSE Etat Martinique 2014-2020
• Guide d’utilisation Ma Démarche FSE
• Formulaire demande aide européenne FEDER-FSE
• Notice demande aide européenne FEDER-FSE
• Annexe 1 – Plan de financement – Dépenses prévisionnelles
• Annexe 2 – Plan de financement – Ressources prévisionnelles
• Annexe 3 – Indicateurs
• Critères de sélection PO FEDER – FSE Programmation 2014 – 2020
• Critères de sélection PO FSE ETAT MARTINIQUE 2014-2020 (Version consolidée par le CSI du 27 Novembre 2015)
• Renseignement des indicateurs FEDER FSE Martinique
• Indicateurs spécifiques PO FSE ETAT Martinique
• Guide suivi participants FSE ETAT
• Liste des bénéficiaires FEDER – FSE
• Liste des bénéficiaires FSE ETAT
• Liste des bénéficiaires IEJ ETAT

APPELS A PROJETS

FEDER-FSE – Augmenter le nombre d’actifs sur le marché du travail

• Appel à projets
• Formulaire
• Annexe 1 – Plan de financement – Dépenses prévisionnelles (similaire aux deux AAP FSE)
• Annexe 2 – Plan de financement – Ressources prévisionnelles (similaire aux deux AAP FSE)
• Notice

FEDER-FSE – Améliorer l’emploi par la création d’entreprises pérennes

• Appel à projets
• Formulaire
• Annexe 1 – Plan de financement – Dépenses prévisionnelles (similaire au deux AAP FSE)
• Annexe 2 – Plan de financement – Ressources prévisionnelles (similaire au deux AAP FSE)
• Notice

FEADER – PDRM – Investissements dans les Infrastructures liées au développement, à la modernisation ou à l’adaptation du secteur agricole et de la foresterie

• Appel à projets
• Formulaire
• Notice

FEADER – PDRM – Mise au point de nouveaux produits, pratiques, procédés et technologies dans les secteurs de l’agriculture, de l’alimentation et de la foresterie

• Présentation
• Formulaire de Candidature
• Annexe Relative au Respect du Droit de la Commande Publique
• Annexe Appréciation OQDP
• Notice D’information
• Modèle de convention de partenariat

FSE INCLUSION – Promouvoir l’inclusion sociale et combattre la pauvreté

• Appel à candidatures DLAL FSE Inclusion
• Annexe 1 règlement FSE 2014-2020
• Annexe 2 : Cadre Stratégique Commun 2014-2020
• Annexe 3 : PO FSE
• Annexe 4 : règlement cadre interfonds 2014-2020
• Annexe 5 : Schéma de gestion du DLAL FSE

RESEAU RURAL

• Bulletin de liaison N°8
• Bulletin de liaison N°9

RAPPORTS ET ETUDES

• RAMO PDRM 2015
• Résumé citoyens RAMO 2015 FEADER
• RAMO 2015 FSE ETAT
• Résumé citoyens RAMO 2015 FSE ETAT
• RAMO 2015 FEDER-FSE CTM
• Résumé citoyens Communiqué de Presse RAMO FEDER-FSE CTM 

DOCUMENTS E-SYNERGIE

• Guide utilisateur dépot DS _E-Synergie-PortailMq_v2020
• Guide utilisateur dépot DP _E-Synergie-PortailMq_v2020

DOCUMENTATION PAR FONDS

PLURIFONDS

• Brochure plurifonds

FSE

• FSE, levier pour l’emploi
• Emploi et Inclusion

FEAMP

• Transformation et commercialisation des produits de la pêche
• Aide aux marins – pêcheurs

FEADER

• Aides Européennes et Régionales pour le développement rural
• Coopération des acteurs des filières agricoles et agroalimentaires pour un développement de l’approvisionnement local
• Stratégies LEADER et fiches Actions des Groupes d’Actions Locales de Martinique
• Mesures Agro – écologie et agriculture biologique